CADTREE LIMITED POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : 2022/07/01

INTRODUCTION

Cadtree Limited, qui inclut tous les casinos spécifiés ci-dessous, dont ses filiales (collectivement, « Le Groupe »), offre des services de jeux d’argent en ligne, à la fois via des sites Web, des applications mobiles, et d’autres propriétés en ligne (collectivement, les « Services »). Cette Politique de Confidentialité a pour objectif to vous aider à comprendre ce que nous faisons avec vos informations personnelles, et comment nous les protégeons et y accédons.

Cadtree est fortement engagé à protéger les attentes en matière de la protection de la vie privée de ses utilisateurs (« Utilisateur(s) », « Vous » ou « Vos/Votre »). Par conséquent, nous avons mis en place cette Politique de Confidentialité, qui souligne nos pratiques de protection des données, notamment comment nous recueillons, utilisons, divulguons, et protégeons vos Informations Personnelles, ainsi que vos droits quant à vos Informations Personnelles conformément à la législation en vigueur, dont la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée (LAIPVP), et la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) (collectivement, les « Lois »).

Cette Politique de Confidentialité aborde les sujets suivants :

• CADTREE LIMITED
• QUELLES SONT LES INFORMATIONS QUE NOUS RECEUILLONS?
• MINEURS
• COMMENT UTILISONS-NOUS LES INFORMATIONS RECUEILLIES?
• MARKETING
• AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS DES INFORMATIONS?
• TRANSFERT INTERNATIONAL D'INFORMATIONS
• TECHNOLOGIES DE SUIVI TIERS
• SERVICES DE TIERS
• CONSERVATION D’INFORMATIONS PERSONNELLES
• VOS DROITS
• COMMENT NOUS PROTÉGEONS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
• MODIFICATIONS APPORTÉES À LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
• COMMENT NOUS CONTACTER

Nous vous encourageons à lire la Politique de Confidentialité attentivement et à l’utiliser pour prendre des décisions éclairées. En visitant les sites Web, applications mobiles, ou autres propriétés en ligne de Cadtree Limited, ou en créant un compte via nos Services, vous acceptez la présente Politique de Confidentialité au moment de créer un compte.

Si vous avez des questions (ou des commentaires) concernant vos informations ou la présente Politique de Confidentialité, n'hésitez pas à contacter notre Délégué à la Protection des Données à :
FORMULAIRE

Des demandes d’informations peuvent être soumises en complétant le formulaire ou en envoyant un courriel à Cadtree, mais ces dernières peuvent faire l’objet de restrictions et d’exceptions conformément à la législation en vigueur.

CADTREE LIMITED

Cadtree Limited inclut les casinos suivants : www.spincasino.ca, www.rubyfortune.ca, www.jackpotcity.ca et www.royalvegas.ca

• Cadtree Limited (2031) est une société immatriculée à Guernesey avec pour adresse enregistrée La Corvee House, La Corvee Alderney GY9 3TQ, Guernesey. Cadtree Limited est autorisée est sous licence par la Commission des alcools et des jeux de l’Ontario (CAJO). Numéro de licence : OPIG1236392 (Date d’emission : 23 juin 2022).

Qui sont les propriétaires et opérateurs des sites Web des casinos.

QUELLES SONT LES INFORMATIONS QUE NOUS RECEUILLONS?

Cadtree, en tant qu’opérateur sous l’autorité de Jeux en ligne Ontario, recueille, traite, et divulgue des informations personnelles sous la LAIPVP, réglementation de l’Ontario 722/21 créée sous la loi de la CAJO, et le contrat d’opération avec Jeux en ligne Ontario. Le recueil, traitement, et la divulgation d’informations personnelles sont gouvernés par la LAIPVP, la LPRPDE, et la réglementation de l’Ontario 722/21.

Sous la LAIPVP, « informations personnelles » signifie les informations enregistrées au sujet d’un individu identifiable. En général, Cadtree receuille les types d’informations personnelles suivants, bien que de différents types d’informations peuvent être recueillies selon l’objectif du recueil, ou si le recueil est exigé par la loi :

Nous recueillons deux types d’informations auprès de nos Utilisateurs :

• Informations Personnelles

  Le premier type d'informations sont celles qui identifient ou peuvent raisonnablement identifier un individu (« Informations personnelles »). Les Informations Personnelles qui sont recueillies peuvent comprendre les éléments suivants :

  • Informations d’inscription : lorsque vous ouvrez un compte et que vous vous inscrivez pour utiliser les Services, il vous sera demandé de nous fournir certaines informations vous concernant, telles que : nom et prénom, adresse électronique, sexe, informations de naissance, adresse physique, numéro d’identité, numéro de téléphone, profession, etc.
  • Pièce d’identité délivrée par le gouvernement : dans certains cas, vous devrez fournir une copie de votre pièce d'identité émise par le gouvernement, pour le processus de vérification de l'identité. Veuillez noter que cette information est nécessaire pour l’utilisation de certaines fonctions de nos Services.
  • Informations de paiement : afin que vous puissiez profiter de toutes les fonctions des Services (par exemple, placer des paris/des mises, effectuer des achats, jouer à des tournois, etc.), nous vous demanderons de nous fournir des informations de paiement, telles que votre numéro de carte de crédit et vos coordonnées bancaires.
  • Informations facultatives : nous recueillons également des informations que vous nous fournissez volontairement. Par exemple, lorsque vous répondez à nos communications, communiquez avec nous par courriel ou partagez des renseignements supplémentaires à votre sujet en utilisant les Services, comme via la fonction de chat et dans les jeux.
  • Informations relatives à l’appareil : nous recueillons des informations de connexion spécifiques et des informations concernant votre appareil, logiciel ou matériel qui peuvent vous identifier, tels que : les identifiants uniques de l'appareil (par exemple UDID, IMEI, adresse MAC), les empreintes digitales du navigateur, l'adresse IP et les données de géolocalisation.
  • Appels téléphoniques : nous enregistrons ou surveillons les appels téléphoniques à des fins de Service d’assistance à la clientèle, de formation et/ou de sécurité.
  • Réseaux sociaux : lorsque vous vous inscrivez à partir de votre compte de réseau social (tel que votre compte Facebook), pour utiliser les Services ou pour connecter votre compte de joueur à un tel compte, nous aurons accès aux informations de base de votre compte de réseau social, telles que votre nom, date de naissance, photo de profil et liste d'amis, ainsi qu'aux informations rendues publiques sur ce compte
  • De plus, lorsque vous utilisez les Services, vous pourrez peut-être, via votre réseau social, « Inviter un ami » à utiliser les Services. Si la personne accepte votre invitation, nous pouvons obtenir de sa part des Informations Personnelles telles que : nom, adresse électronique, numéro de téléphone et date de naissance. Nous utiliserons les Informations Personnelles aux fins énoncées dans les présentes et ne divulguerons ces informations qu'à des tiers indiqués dans la présente Politique de Confidentialité.
  • Informations recueillies auprès de tiers : nous recueillons des Informations Personnelles auprès de fournisseurs de services tiers, telles que des renseignements sur vos antécédents en matière de crédit auprès d'agences d'évaluation de crédit et d'autres renseignements financiers pertinents à la prestation des Services, ainsi que des renseignements recueillis afin de vérifier votre identité et de prévenir toute activité frauduleuse ou illégale.
  • Suivi de localisation : nous recueillons des informations sur votre emplacement afin de nous conformer aux exigences légales en vigueur.


• Informations Non Personnelles

  Le deuxième type d'informations désigne les informations non identifiées et non identifiables concernant un ou plusieurs Utilisateur(s), qui peuvent être mises à disposition ou recueillies via l'utilisation des Services par l'Utilisateur (« Informations Non Personnelles »).

  Les Informations Non Personnelles qui sont recueillies sont composées d'informations techniques et d'informations d'utilisation agrégées, et peuvent contenir, entre autres, le système d'exploitation de l'Utilisateur, le type de navigateur, la résolution de l'écran, la langue du navigateur et du clavier, le « parcours » et les activités de l'Utilisateur sur les Services, la durée de la visite des Services par l'Utilisateur, la date et l'heure, etc.

  Pour éviter toute ambiguïté, toute Information Non Personnelle connectée ou liée à toute Information Personnelle sera considérée comme étant une Information Personnelle, tant qu’une telle connexion ou liaison existe.

  Types d’Informations Non Personnelles que nous collectons à votre égard :

  • Informations techniques : afin d'améliorer la fonctionnalité des Services et de vous offrir une meilleure expérience utilisateur, nous recueillons des informations techniques transmises par votre appareil, y compris certaines informations logicielles et matérielles (par exemple, le type de navigateur et le système d'exploitation que votre appareil utilise, la langue de préférence, le temps d'accès et le nom de domaine du site Web à partir duquel vous accédez aux Services ; etc.).
  • Informations sur votre jeu : nous enregistrons vos informations de jeu, y compris, entre autres, vos dépôts, vos paris/mises, vos bonus, les durées de vos sessions de jeu et vos meilleurs scores. Nous pouvons également partager et publier ces informations sur n’importe laquelle de nos Plateformes.
  • Informations de l’appareil te de connexion : si vous téléchargez le Logiciel sur votre appareil, nous pouvons recueillir des informations sur l'appareil spécifique que vous utilisez, à des fins de sécurité, et de détection et de prévention de fraude. Par exemple, nous pouvons recueillir des informations concernant d'autres logiciels qui fonctionnent simultanément avec le Logiciel pour détecter si vous utilisez un logiciel associé à une activité frauduleuse (par exemple des robots, des logiciels malveillants, etc.) ou pour vérifier si la connexion que vous utilisez est via un VPN ou un serveur cache.
  • Informations analytiques : nous recueillons des informations sur votre utilisation des Services, telles que l'utilisation des applications, les fichiers journaux, l'activité des utilisateurs (par exemple, les pages consultées, le temps passé sur certaines pages, la navigation en ligne, les clics, les actions, etc.), le temps passé, les alertes, etc. Ces informations sont collectées entre autres pour le dépannage des erreurs et des bogues ainsi qu'à des fins de recherche et d'analyse concernant votre utilisation des Services.
  • Informations anonymes : nous pouvons rendre anonyme ou dépersonnaliser les informations recueillies par les Services ou par d'autres moyens afin que ces renseignements ne puissent, à eux seuls, vous identifier personnellement. Notre utilisation et notre divulgation de ces informations agrégées ou dépersonnalisées ne sont soumises à aucune restriction en vertu de la présente Politique de Confidentialité, et nous pouvons les divulguer à d'autres sans limitation et à toute fin, notamment à des fins publicitaires ou marketing.

MINEURS

Les Services ne sont pas conçus pour et ne s'adressent pas aux personnes âgées de moins de 19 ans ou aux personnes n'ayant pas atteint l'âge de consentement légal en ce qui a trait à l'utilisation des Services de toute juridiction, le plus élevé des deux étant retenu (« Âge légal »). Si vous n'avez pas l'Âge Légal, vous ne devez pas télécharger ou utiliser les services ni nous fournir d’Informations Personnelles.

Nous nous réservons le droit d'accéder et de vérifier vos Informations Personnelles. Si nous apprenons qu'un utilisateur qui n'a pas l'Âge Légal a partagé des informations, nous pouvons rejeter ces informations. Si vous avez des raisons de croire qu'un mineur a partagé des informations avec nous, veuillez nous contacter.

COMMENT UTILISONS-NOUS LES INFORMATIONS RECUEILLIES?

Nous utilisons vos Informations Personnelles aux fins énumérées ci-dessous :

• Configurer, gérer et mettre à jour votre compte ;
• Fournir et opérer les Services (par exemple pour le traitement des paris et des paiements) ;
• Communiquer avec vous et vous tenir au courant des dernières mises à jour de nos Services et offres spéciales ;
• Commercialiser nos Services (voir ci-dessous la rubrique « Marketing »), ainsi que pour vous fournir des publicités, y compris des publicités comportementales ;
• Effectuer des analyses, pour des statistiques, et à des fins de recherche, afin d'améliorer et d'adapter les Services à vos besoins et à vos intérêts (par exemple en compilant des rapports agrégés sur l'utilisation de certaines fonctions de nos Services) ;
• À des fins de Gestion de la relation client, et d’assistance et de dépannage des Services et du traitement de vos requêtes ;
• Nous permettre de développer, personnaliser et améliorer les Services en fonction des préférences et utilisations communes des Utilisateurs ;
• Vous fournir un environnement de jeu responsable ;
• Communiquer avec vous et traiter vos demandes d'exercer vos Droits d'Utilisateur ;
• Identifier et authentifier votre accès à certaines fonctions des Services ;
• Détecter et prévenir toute activité frauduleuse et illégale ou tout autre type d'activité qui pourrait compromettre ou affecter négativement l'intégrité des Services, y compris en identifiant les risques associés à votre activité sur nos Services ;
• Enquêter sur les violations de nos politiques et de notre Accord d'Utilisation ainsi que faire appliquer nos politiques et l'Accord d'Utilisation ;
• Enquêter et résoudre les litiges liés à votre utilisation des Services ; et
• Comme l'exigent la loi ou la réglementation (comme les exigences réglementaires en matière de connaissance du client (« KYC ») et de lutte contre le blanchiment d'argent), ou comme l'exigent d'autres autorités gouvernementales, ou pour se conformer à une assignation à comparaître ou à un processus juridique similaire ou répondre à une demande gouvernementale.

MARKETING

Le Groupe traitera vos Informations Personnelles, telles que votre nom, adresse de domicile, adresse électronique, numéro de téléphone, etc., nous-mêmes ou en utilisant nos sous-traitants tiers, dans le but de vous fournir du matériel promotionnel concernant les Services ainsi que les produits, services, sites Web et applications qui se rapportent à : (i) d'autres sociétés au sein du Groupe ; (ii) des marques blanches ; ou (iii) des partenaires commerciaux et des sociétés affiliées du Groupe (collectivement : les « Affiliés Marketing »), qui pourraient, à notre avis, vous intéresser.

Nous pouvons également partager et divulguer des Informations Personnelles avec nos Affiliés Marketing dans le but de vous fournir différentes offres marketing, que nous, ou nos Affiliés Marketing, pensons être pertinentes pour vous. Nos Affiliés Marketing peuvent utiliser vos Informations Personnelles pour différentes techniques de marketing, telles que le courriel direct, le courrier postal, les SMS et le marketing téléphonique.

Vous pouvez mettre à jour vos préférences marketing à tout moment par l'intermédiaire du Service d’assistance (si disponible). Lorsque vous choisissez de télécharger le Logiciel conformément à nos Services, un logiciel de notification peut également être téléchargé sur votre appareil. Cela nous permet de vous envoyer des notifications sur nos Services directement sur votre appareil, par exemple pour vous informer des nouvelles fonctions, mises à jour, communications de service, offres et promotions.

En téléchargeant ledit Logiciel, Vous consentez à recevoir des notifications. Si Vous ne souhaitez pas recevoir ces notifications, Vous devrez désinstaller manuellement le logiciel de notification de votre appareil (par exemple en cliquant sur le lien « Qu'est-ce que c'est » sur une notification que vous recevez et en suivant les instructions « Comment supprimer », ou en suivant les instructions de désinstallation dans « Paramètres » et « Centre de notifications » présentes sur l’appareil que vous utilisez pour accéder à nos Services).

Vous pouvez refuser à tout moment de recevoir d'autres offres marketing de notre part ou de la part de nos partenaires commerciaux et affiliés marketing en nous contactant via la fonction de chat. Veuillez noter que même si vous vous désabonnez de notre liste d'envoi marketing, nous pouvons continuer à vous envoyer des mises à jour et des notifications relatives aux services.

AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS DES INFORMATIONS?

Nous ne louons, ne vendons ni ne partageons vos Informations personnelles avec des tiers (« Destinataires »), sauf dans les cas décrits dans la présente Politique de Confidentialité. Les Informations Personnelles ne seront divulguées aux Destinataires qu’aux fins nécessaires à l'objectif spécifique, tel que stipulé dans la présente Politique de Confidentialité.

Nous partageons des Informations Personnelles avec les destinataires suivants :

• Marques blanches, y compris tout fournisseur de services de remplacement que la marque blanche peut engager pour exploiter la marque blanche (le cas échéant) ;
• Sociétés au sein du Groupe et autres sociétés affiliées, sous-traitants et fournisseurs de services tiers, ainsi que leurs sous-traitants, qui comprennent, à titre d'exemple (mais sans s'y limiter) les sociétés d'informatique dans les nuages, les sociétés affiliées marketing, les services de vérification d'identité et de prévention de la fraude, et autres vérificateurs de données ;
• Agences d'évaluation du crédit ;
• Fournisseurs de services de paiement, processeurs de paiement et banques ;
• Tout tiers qui fournit des services liés à l'exploitation ou à la promotion de la marque en propre applicable ou des marques blanches (le cas échéant) ;
• Tiers qui organisent des événements hors ligne ou des tournois pour le compte ou en liaison avec des sociétés au sein du Groupe ;
• Hôtels et compagnies aériennes (par exemple dans le cadre d'événements et de promotions hors ligne) ;
• Auditeurs, contracteurs ou conseillers des processus d'affaires du Groupe ;
• Tout tiers qui enquête, détecte ou œuvre à la prévention des activités frauduleuses ou illégales (par exemple, les autorités gouvernementales, la CANAFE, la police, les banques et autres organismes d'enquête) ;
• Autorités de délivrance de licence, organismes gouvernementaux et de réglementation, conformément aux lois et aux règlements applicables ; et
• Acheteurs ou investisseurs potentiels dans n’importe laquelle des sociétés du Groupe ou de marque blanche (le cas échéant), ou dans le cadre d'une transaction d’entreprise (par exemple, la vente d'une partie substantielle de notre société, une fusion, une réorganisation, une faillite, un regroupement, ou une vente d'actifs ou un transfert dans le cadre de leur exploitation) concernant toute société au sein du Groupe (dans un tel cas, la société acquéreuse ou cessionnaire assumera les droits et obligations décrits dans cette Politique de confidentialité).
• Organismes de réglementation de jeu comme la Commission des alcools et des jeux de l’Ontario et Jeux en ligne Ontario.

En plus des raisons énumérées ci-dessus, nous partageons des Informations Personnelles avec ces Destinataires pour l'une ou l'autre des raisons suivantes :

• Stockage de ces informations en notre nom, par exemple en faisant appel à des fournisseurs de service informatique dans les nuages ;
• Le traitement de telles informations pour nous aider dans nos opérations commerciales (par exemple, pour traiter les paiements et vos dépôts, authentifier votre accès, réaliser les audits de nos opérations, détecter et prévenir les activités frauduleuses ou illégales, etc.) ;
• Effectuer des recherches, des diagnostics techniques ou des analyses ;
• Communiquer des publicités ciblées, ainsi que du matériel promotionnel et informatif, conformément à notre politique de marketing (voir ci-dessus, sous « Marketing ») ; et
• Chaque fois que nous considérons, de bonne foi, que la divulgation est nécessaire pour protéger nos droits ou nos revendications légales, appliquer nos politiques (y compris notre Accord d'Utilisation et notre Politique de Confidentialité), protéger votre sécurité ou celle d'autrui, ainsi que pour enquêter ou prévenir toute fraude, pour des raisons de sécurité ou pour nous aider avec tout autre problème technique associé.

TRANSFERT D’INFORMATIONS

Notre champ d’action étant international, nous pouvons être amenés à transférer vos Informations Personnelles dans des pays en dehors de l’Ontario. La politique de protection des Informations et d’autres lois de ces pays peuvent ne pas être aussi complètes que celles de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée.

Tel que le prévoit notre politique de confidentialité, nous mettons tout en œuvre pour assurer la protection de vos Informations Personnelles en nous référant à des sources contractuelles (nous appliquons notamment les clauses contractuelles approuvées par les régulateurs compétents en matière de transfert de données) ainsi qu’à d'autres sources (telles que la juridiction qui impose des garanties adéquates pour la protection des Informations).

Si vous estimez que votre vie privée n'a pas été traitée conformément à notre politique, ou si une personne a tenté d'abuser des Services ou aurait agi de manière inappropriée, veuillez nous contacter en direct via le Chat.

TECHNOLOGIES DE SUIVI TIERS

Lorsque vous visitez ou accédez à nos Services (par exemple lorsque vous visitez nos sites Web), nous utilisons (et autorisons des tiers à utiliser) des pixels invisibles, des témoins, des pixels, des scripts, des balises et d'autres technologies (« Technologies de suivi »).

Les Technologies de suivi nous permettent de recueillir automatiquement des informations sur votre appareil (votre ordinateur ou appareil mobile par exemple), sur vous et sur votre comportement en ligne. Cela permet notamment de faciliter votre navigation sur nos Services, d’améliorer la performance de nos Services et de personnaliser votre expérience de nos Services. Nous utilisons également ces informations pour collecter des statistiques sur l'utilisation de nos Services, effectuer des analyses, fournir un contenu adapté à vos intérêts et proposer des services à nos Utilisateurs, annonceurs, éditeurs, clients et partenaires.

Nous autorisons également des tiers à collecter des informations vous concernant via les Technologies de suivi. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique d’utilisation des témoins.

SERVICES DE TIERS

Lors de l'utilisation des Services, vous pourriez découvrir des liens vers des sites Web, des services ou des applications de tiers. Nous tenons à préciser que la présente Politique de Confidentialité ne s'applique pas aux sites Web, services ou applications de tiers, même s'ils sont accessibles, téléchargeables ou autrement distribués par l'intermédiaire de nos Services.

Veuillez noter que ces sites Web, services ou applications tiers sont indépendants du Groupe. Nous n'assumons aucune responsabilité ou obligation, quelle qu’elle soit, en ce qui concerne les questions de confidentialité ou toute autre question juridique en rapport avec ces sites Web et/ou services tiers. Nous vous encourageons à lire attentivement les politiques de confidentialité et les conditions d'utilisation de ces sites Web et/ou services tiers, car ce sont leurs conditions, et non les nôtres, qui s'appliquent lors de vos interactions avec ces tiers.

Vous devriez toujours examiner attentivement les pratiques de ces tiers en matière de confidentialité avant de leur fournir des Informations Personnelles.

Vous assumez sciemment et volontairement tous les risques liés à l'utilisation de sites Web, services ou applications tiers. Vous convenez que nous n'aurons aucune responsabilité de quelque nature que ce soit à l'égard de ces sites tiers et de l'utilisation que vous en faites.

CONSERVATION D’INFORMATIONS PERSONNELLES

Si vous avez ouvert un compte par le biais de nos Services, nous conserverons vos Informations Personnelles pendant la période d'activité de votre compte. En outre, nous conserverons vos Informations Personnelles pendant des périodes additionnelles, afin de nous permettre de remplir nos obligations légales en vertu des lois ou réglementations applicables, telles que les réglementations applicables en matière de jeux d'argent, les réglementations consistant à Connaître-Votre-Client (KYC) ou encore celles de la lutte contre le blanchiment d’argent, et les obligations dans le contrat d’opération avec Jeux en ligne Ontario.

Si, pour quelque raison que ce soit, vous souhaitez supprimer vos Informations Personnelles, veuillez nous envoyer un courriel à [email protected], et nous ferons tous les efforts raisonnables pour répondre à votre demande.

VOS DROITS

Sous la LAIPVP, vous avez un droit d’accès et d’exactitude. Sous la LPRPDE, vous avez le droit de retirer tout consentement que vous avez donné pour le recueil, la divulgation, ou l’utilisation de vos Informations Personnelles (cependant, si vous exercez ce droit, nous pourrions ne plus être en mesure de vous fournir des services).

Vous pouvez nous contacter à tout moment par courriel, et demander :

1. D’accéder à, ou de supprimer toutes les Informations Personnelles vous concernant
2. De modifier ou mettre à jour les Informations Personnelles vous concernant (par exemple, si vous pensez que vos Informations Personnelles sont incorrectes, vous pouvez demander à les faire corriger ou supprimer). Notez que vous pouvez également nous demander de corriger les erreurs concernant vos Informations Personnelles (sauf dans les cas où les informations doivent être conservées dans leur format original en vertu des lois et réglementations applicables) ;
3. Que nous limitions ou cessions toute utilisation ultérieure de vos Informations Personnelles ;
4. Que nous fournissions, dans un format lisible par machine, les Informations Personnelles que vous avez volontairement partagées avec nous.

Veuillez noter que ces droits ne sont pas absolus et que les demandes sont assujetties à toutes les exigences légales applicables, y compris la règlementation applicable aux jeux d’argent et autres obligations légales et éthiques attenantes à la constitution de rapports ou à la conservation de documents. Nous pourrions également être amenés à rectifier, compléter ou supprimer des informations incomplètes ou inexactes, à tout moment et à notre seule discrétion, conformément à nos politiques internes.

Si vous avez des questions au sujet de vos droits en matière d’informations personnelles, n’oubliez pas que vous avez toujours la possibilité de soumettre une plainte à un régulateur. Afin de faire remonter la plainte, vous pouvez contacter Jeux en ligne Ontario. Cadtree assistera Jeux en ligne Ontario dans l’investigation et le traitement de votre plainte, le tout conformément à la politique d’assistance à la clientèle et résolution de plaintes des joueurs (CCDR).

COMMENT NOUS PROTÉGEONS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous apportons le plus grand soin au renforcement et au maintien de la sécurité des Services et de vos informations. Nous avons mis en place les mesures de protection physiques et technologiques appropriées pour empêcher tout accès non autorisé, assurer la sécurité des Informations et utiliser correctement les informations que nous recueillons en ligne. Ces mesures de protection varient en fonction de la sensibilité des renseignements que nous recueillons et conservons.

Nous appliquons les procédures et les contrôles standards de l'industrie pour assurer la sécurité des informations de nos utilisateurs. Cela passe par :

• Une topologie sécurisée du réseau, comprenant des systèmes de prévention des intrusions et de pare-feu ;
• Une communication cryptée ;
• Un contrôle d’authentification et d'accès ;
• Des tests d'audit externes et internes ; etc.

Bien que nous prenions des mesures raisonnables pour protéger les informations, nous ne pouvons être tenus responsables des actes de personnes obtenant un accès non autorisé ou abusant des Services, et nous ne pouvons donner aucune garantie expresse, ni aucune garantie implicite, que nous serons en mesure d’éviter un tel accès.

GESTION DES BRÈCHES DE SÉCURITÉ ET D'INCIDENTS ET COOPÉRATION

La protection de vos Informations Personnelles est d’une importance capitale pour Cadtree, et en cette matière, nous continuons à faire tout notre possible pour mettre en œuvre et maintenir la sécurité de vos Informations Personnelles. Nous avons mis en place des garanties appropriés physiques et technologiques afin d’aider à prévenir tout accès non autorisé, de maintenir la sécurité des données, et d’utiliser les informations que nous recueillons à votre sujet de manière appropriée. Ces garanties varient selon la confidentialité des informations que nous recueillons et conservons, et incluent des mesures de sécurité de l’information conformes aux meilleures pratiques pour protéger la confidentialité de nos clients. Ces mesures incluent des étapes techniques, procédurales, de contrôle et de suivi dans l’objectif de protéger les données de tout abus, accès ou divulgation non autorisés, perte, modifications, ou destruction.

Bien que nous prenions toutes les mesures raisonnables et utilisons des mesures de sécurité appropriées afin de protéger les informations, l’Internet n’est pas complétement sécurisé. Nous ne pouvons donc pas garantir la sécurité de vos informations personnelles et toute transmission de vos Informations Personnelles via l’Internet est faite à votre propre risque. Nous ne pouvons pas être responsables des actes de ceux qui obtiennent un accès non autorisé à vos Informations Personnelles, et ne faisons aucune garantie, explicite, implicite, ou autre, que nous préviendrons tel accès ou abus. Cependant, nous vous notifierons rapidement si vos Informations Personnelles sont impactées par une brèche de sécurité qui pourrait raisonnablement résulter en un réel risque de dommage pour vous. Nous signalerons également une telle brèche de sécurité aux autorités, conformément à la législation applicable (incluant, sans s’y limiter, au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada), et garderons un registre de telles brèches de sécurité dans la mesure requise par la loi en vigueur.

Le plan de gestion et la réponse aux incidents de Cadtree consiste en une série d’étapes, collectivement connues sous le nom de « Processus de réponse aux incidents ». Ce processus assure une approche standardisée et organisée pour traiter des incidents liés à la sécurité. Si un incident de sécurité est signalé, les ressources impliquées suivront le Processus de réponse aux incidents afin de prendre les mesures appropriées. Le Processus de réponse aux incidents consiste en trois (3) étapes :

• Initiation : en coopération avec nos fournisseurs essentiels, département internes, et fonctions d’assurance, nous déterminerons la criticité et l’impact de tout événement informatique. Nous renforcerons alors la surveillance et alerterons le réseau et les systèmes. Nous enquêterons sur l’ampleur de l’intrusion dans l’infrastructure, et travaillerons pour informer toutes les parties internes que des activités de recouvrement ont été initiées.
• Confinement, éradication et recouvrement : en coopération avec nos fournisseurs essentiels, département internes, et fonctions d’assurance, nous exécuterons des scripts d’audit afin de vérifier l’intégrité des donnés essentielles et de nos clients. Toute donnée qui est reconnue comme ayant été impactée nécessitera un nettoyage et une restauration additionnelle. Une fois que les données sont nettoyées, une analyse des soldes des comptes joueurs peut être initiée. Toutes transaction échouée, pari échoué, et les données de jeux seront compilés dans un rapport et envoyé aux autorités compétentes. Une fois approuvés, les soldes des comptes joueurs seront restaurés/remboursés grâce à des procédures de recouvrement. Nous validerons alors que les actifs restaurés sont entièrement fonctionnels et qu’ils répondent aux exigences de sécurité de notre équipe avant de remettre le site en ligne.
• Notification : les joueurs seront informés quant aux soldes restaurés via courriel ou un message sur le site. Ils seront également notifiés quant à quelles Informations Personnelles, s’il y en a, furent exposées par la brèche, et seront encouragés à réinitialiser leur mot de passe afin de s’assurer que l’environnement reste sécurisé. Jeux en ligne Ontario et le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada seront aussi notifiés, et CadTree assistera Jeux en ligne Ontario, le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, et toute autre autorité compétente dans la gestion de brèches de données et le traitement de retombées de la brèche.

MODIFICATIONS APPORTÉES À LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment, alors merci de veiller à consulter régulièrement cette page. Nous vous aviserons des modifications substantielles de cette Politique de Confidentialité sur les Services et/ou vous enverrons un courriel détaillant ces éventuelles modifications à l'adresse électronique fournie sur une base volontaire. De telles modifications substantielles entrent en vigueur sept (7) jours après la notification via l'une ou l'autre des méthodes susmentionnées. Dans le cas contraire, toute autre modification apportée à la présente Politique de Confidentialité entre en vigueur à la date indiquée comme Dernière Mise à Jour, et votre utilisation continue des Services après la date de la Dernière Mise à Jour constituera une acceptation de ces modifications et une acceptation d'être lié par celles-ci.

COMMENT NOUS CONTACTER

Si vous avez des questions d'ordre général sur les Services ou sur les informations que nous recueillons à votre sujet et sur la façon dont nous les utilisons, veuillez nous contacter via la plateforme de Chat depuis notre page « Nous contacter ».

Nous nous efforcerons de vous répondre dans un délai raisonnable. N'hésitez pas à nous contacter à tout moment. Si notre réponse ne vous satisfaisait pas, vous pouvez aussi vous adresser aux autorités de contrôle compétentes en matière de protection des informations.

POLITIQUE DES COOKIES CADTREE

Dernière mise à jour : 2022/07/01

Introduction

Lorsque vous visitez ou accédez à nos Services (tels que les sites Web ou les applications que nous exploitons, ou lorsque vous interagissez ou entrez en contact avec notre contenu), nous utilisons (et autorisons des tiers à utiliser) des pixels invisibles, des témoins, des balises pixel, des scripts, des balises, des API et autres technologies de suivi (« Technologies de suivi »).

Les technologies de suivi nous permettent de recueillir automatiquement des informations sur vous et votre comportement en ligne, ainsi que sur votre appareil (par exemple votre ordinateur ou appareil mobile), dans le but de faciliter votre navigation sur nos Services, d'améliorer les performances de nos Services et de personnaliser votre expérience sur nos Services mais aussi de respecter nos obligations légales et réglementaires. Nous utilisons également ces informations pour collecter des statistiques sur l'utilisation de nos Services, effectuer des analyses, fournir un contenu adapté à vos intérêts et administrer les services à nos Utilisateurs, annonceurs, éditeurs, clients et partenaires.

Nous permettons également à des tiers de recueillir des renseignements à votre sujet par le biais de technologies de suivi.

Que sont les témoins ?

Les témoins sont de petits fichiers texte (composés uniquement de lettres et de chiffres) qu'un serveur Internet place sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez une page Internet. Lorsqu'ils sont utilisés, ces témoins rendent nos Services plus facile à utiliser, par exemple en mémorisant vos préférences et paramètres linguistiques. Vous trouverez plus d'informations sur les témoins sur www.allaboutcookies.org.

Les témoins sont communément utilisés pour permettre aux sites Web de fonctionner de manière efficace. L'utilisation de témoins vous permet de naviguer efficacement entre les pages. Les témoins mémorisent vos préférences et rendent l'interaction entre vous et les Services plus fluide et plus efficace. Les témoins sont également utilisés pour s'assurer que les publicités que vous voyez en ligne sont pertinentes pour vous et vos intérêts.

Stockage des Technologies de Suivi

Nous stockons les Technologies de Suivi lorsque vous visitez ou accédez à nos Services (par exemple lorsque vous visitez nos sites Web) - celles-ci sont appelées « Technologies internes de suivi (first party) ». En outre, les technologies de suivis sont stockées par d'autres tiers (tels que nos fournisseurs de services analytiques, nos partenaires commerciaux et nos annonceurs) qui gèrent du contenu sur nos Services - ces tiers sont appelés « Technologies de suivi tiers (third party) ».

Les deux types de technologies de suivi peuvent être stockés soit le temps de votre visite sur nos Services, soit en vue de visites répétées.

Quels types de Technologies de Suivi utilisons-nous?

Il existe quatre grandes catégories de technologies de suivi :

• Technologies de Suivi strictement nécessaires :
  Ces technologies de suivi sont essentielles pour vous permettre de vous connecter, de naviguer et d'utiliser les fonctionnalités de nos Services, ou pour fournir un service initié par vous (tel que votre nom d'utilisateur). Nous n'avons pas besoin d'obtenir votre consentement pour utiliser ces technologies de suivi. Ces technologies de suivi peuvent être utilisées pour des raisons de sécurité et d'intégrité - notamment pour détecter une violation de nos politiques et assurer nos fonctions d’assistance et/ou de sécurité
• Technologie de Suivi des fonctionnalités :
  Ces technologies de suivi permettent à nos Services de se souvenir des choix que vous faites (comme votre langue) et d'offrir des fonctionnalités améliorées et personnalisées. Par exemple, ces technologies de suivi sont utilisées pour l'authentification (gardant en mémoire vos identifiants) et facilitent d'autres fonctionnalités proposées par nos Services.
• Technologies de Suivi de la performance :
  Ces technologies de suivi recueillent des informations sur votre activité en ligne (par exemple la durée de votre visite sur nos Services), y compris des données de synthèse du comportement et du niveau d'engagement vis-à-vis du contenu. Ces technologies de suivi sont utilisées à des fins d'analyse, de recherche et de statistiques (basées sur des informations agrégées).
• Technologies de Suivi du marketing ou de la publicité :
  Ces technologies de suivi sont utilisées pour vous fournir des offres et des publicités sur-mesure en fonction de vos intérêts d’une part, et pour réaliser des campagnes publicitaires électroniques d’autre part. Elles peuvent également être utilisées pour limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité et aider à mesurer l'efficacité d’une campagne publicitaire. Elles sont généralement placées par nos annonceurs (par exemple les réseaux publicitaires) et leur fournissent des informations sur les personnes qui consultent et interagissent avec leurs annonces, visitent leurs sites Web ou utilisent leur Appli. Notre site Web comprend des fonctionnalités de réseaux sociaux, telles que les boutons Facebook "J'aime" ou "Partager". Ces fonctionnalités sont soit hébergées par un tiers, soit hébergées directement sur nos Services. Vos interactions avec ces fonctionnalités sont régies par la déclaration de confidentialité de la société fournissant ces fonctionnalités.

Technologies de suivi	Type	Objectif
Cookies analytiques	Technologies internes de suivi	Technologies de suivi de la performance Ces technologies de suivi sont utilisées pour recueillir des informations sur la façon dont vous interagissez avec le contenu de nos Services, à des fins d'attribution (par exemple, l'URL de référence), etc. Nous utilisons ces informations pour compiler des rapports, calculer les revenus qui nous sont dus et nous aider à améliorer les Services et à offrir des produits et contenus personnalisés.
Autres cookies	Technologies internes et tiers de suivi	Technologies de suivi strictement nécessaires Ces cookies non répertoriés peuvent être utilisés dans les sections internes des Services, afin de personnaliser et de simplifier l'expérience de l'utilisateur sur le site en mémorisant les choix que vous avez faits et vos identifiants de connexion.

Comment gérer les paramètres de vos témoins

Veuillez noter que nous ne reconnaissons ni ne répondons aux signaux automatisés du navigateur concernant les technologies de suivi, y compris les demandes de « Ne pas suivre ». Cependant, il existe plusieurs façons de gérer et de contrôler les paramètres de vos témoins. N'oubliez pas qu'en supprimant ou en bloquant les témoins, certaines fonctions des Services peuvent ne pas fonctionner correctement ou aussi efficacement.

Si vous souhaitez, à tout instant, mettre à jour vos préférences, cliquez ici.

• Désactiver les témoins via votre navigateur Internet
  La plupart des navigateurs Internet vous permettront de consulter les informations générales sur les témoins, de voir quels témoins sont stockés sur votre appareil, de les supprimer tous ou de manière isolée, et vous permettront de bloquer ou d'autoriser les témoins pour tous les sites Web ou uniquement certains sites Web sélectionnés. Vous devriez également pouvoir désactiver séparément les témoins de tiers. Veuillez noter que les paramètres offerts par un navigateur ou un appareil ne s'appliquent souvent qu'à ce spécifique navigateur ou appareil.
• Les informations sur les témoins se trouvent généralement dans la section « Aide » du navigateur Internet. Vous trouverez ci-dessous quelques liens vers des navigateurs Internet couramment utilisés :
  • Chrome
  • Chrome pour mobile
  • Internet Explorer et Microsoft Edge
  • Mozilla Firefox
  • Safari
• Désactiver les témoins tiers
  Vous pouvez désactiver certains témoins publicitaires ou de ciblage de tiers en visitant le lien suivant : Network Advertising Initiative.